1.Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site JL Piscines l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : JL Piscines – 6 bois lombard, 42410 Chavanay Créateur : Jerome Lecuyer – 6 bois Lombard, 42410 Chavanay Responsable publication : Jerome Lecuyer – 6 Bois Lombard, 42410 Chavanay Le responsable publication est une personne physique. Numéro SIRET : 88232449400021 Numéro TVA intracommunautaire : FR52882324494
2.Hébergeur Le site
Jlpiscines.com est hébergé par : O2Switch – Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
3. Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
4. Limitations de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, une erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse jlpiscines42@gmail.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, J.L. Piscines ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement. Les photos sont non contractuelles.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site jlpiscines.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de J.L. Piscines, Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de J.L. Piscines.
6. Données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les informations personnelles collectées ne sont utilisées qu’à des fins de suivi de commande et de prospection commerciale. Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous en faire la demande en écrivant à 6 Bois Lombard, 42410 Chavanay ou par email jlpiscines42@gmail.com
7. Les cookies
Lors de la consultation de notre site, des cookies peuvent être installés sur votre ordinateur. Un cookie est un petit fichier stocké sur le disque dur de votre ordinateur par le serveur du site que vous visitez. Il contient des informations relatives à votre navigation sur ce site. Les cookies ne nous permettent pas de vous identifier personnellement. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.
8. Litiges
Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément au droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Rhône-Alpes.